Compte-rendu du Conseil municipal du 23.11.15 - rosieres-pres ...23 nov. 2015 ... Acquisition de la parcelle cadastrée section AS n° 147. 14. ... Rosières-près-
Troyes rejoint rapidement les communes fondatrices. .... urbaine, ce qui constitue
indubitablement une incohérence persistante qu'il convient de corriger à brève
..... Article 43-IV de la loi n° 96-314 du 12 avril 1996 portant diverses ...
