Ordinaire du 11 novembre 2013 - Saint-Apollinaire11 nov. 2013 ... Municipalité de Saint-Apollinaire. 6508 ... À une séance ordinaire tenue le 11
novembre 2013, à 19 h 30, au lieu ordinaire des réunions ... Total des salaires
bruts payés pour octobre 2013 : ... 1 519,01 $ ... Bibby Ste-Croix.2 5 NOV, 2016 - Ville de Colmar22 déc. 2016 ... Article 4. Contribution du membre du personnel à la réalisation de la mission.
Tout membre du ..... TD Waterhouse et Banque Toronto ...... C'est l'entente ainsi
corrigée qui apparaît dans la présente décision. ...... VIVIER, FRANCE. 1b .....
3000675582 Boitrin Stephane Sea 2016-CI-1061792 ..... Chapitre 4.Municipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la MRCla salle de l'hôtel de ville, lundi le 11 novembre 2013, à 20 h, à laquelle
assistaient les ... Ste-Croix, directeur des Services administratifs, M. Sébastien
Fournier, directeur ... 12.- AFFAIRES NOUVELLES. 13.- QUESTIONS DU
PUBLIC. RÉS. 13-11-01 .... aider à corriger des décennies d'abandon de notre
chemin de fer. Nous.Mercredi 21 décembre 2016 - Puget-ThéniersSéance du Conseil Municipal du 21 novembre 2016. ORDRE DU JOUR. 1. ....
COMPTE RENDU DES ARRETES DU 01 octobre 2016 AU 31 octobre 2016.convention collective - Fédération de la santé et des services sociaux21 janv. 2015 ... Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la MRC de .... ATTENDU que
la municipalité de Saint-Vallier a transmis le règlement no171-2014 modifiant le
règlement no164-2013 relatif au zonage de cette municipalité; ..... Règlement no
2015-01-01 modifiant le schéma d'aménagement et.Conseil Municipal de la Ville de Montpellier - - - Séance publique du ...1 janv. 2017 ... SEANCE DU 21 DECEMBRE 2016 ... Municipal se sont assemblés au lieu
ordinaire de leurs séances, sous la Présidence de Monsieur ...... Monsieur le
Maire rappelle que, par délibération n°01/2016 du 25 février 2016, ... a approuvé,
par délibération n°72/2016 en date du 21 octobre .... 2013 : 13 161,00 ?.RAPPORT DE GESTION - Yverdon-les-Bains2 juin 2016 ... Ville d'Yverdon-les-Bains ? Rapport de gestion 2015. PR16. .... ARMADA
François ..... de M. Bart WIND du 3 septembre 2015 (PV point 9.3) .... dicastères
mentionnent les dates des réunions des ..... l'objet d'un examen dont il ressort
que le bilan de la ...... Ajout des données de la commune de Grandson au.
