recueil des actes administratifs - Préfecture de régions
24 mai 2017 ... DIRECCTE ... Vosges. Fonctionnement. 2017/377 du 23 mai 2017. Préfet des
Vosges ... région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine, Préfet de la zone de
défense ..... à la réception et à la mise à disposition des unités opérationnelles (
UO) ..... consultation pour examen dans le cadre de la programmation ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Préfecture de régions
3 oct. 2016 ... DRDJSCS de la région Alsace ? Champagne-Ardenne ? Lorraine ... de signature
en faveur des Responsables des Unités Départementales de la Direccte Alsace,
... Avis d'ouverture des registres d'inscription aux examens ... Vosges. Arrêté
MNC n° 2016-1298 du 30 septembre 2016 portant modification ...



Recueil des Actes Administratifs - L'Etat en Moselle / Medecins ...
11 mars 2016 ... et dépenses de l'Etat en faveur des Responsables des Unités
Départementales - ..... de la Direccte Alsace, Champagne Ardenne, Lorraine ....
VU l'arrêté préfectoral n° 2016/348 du 07 janvier 20 16 du Préfet des Vosges ......
Après examen du dossier, cette demande a été constatée conforme et le ...



Diagnostic de la région Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine ...
2 juil. 2015 ... PRÉFET DE LA RÉGION CHAMPAGNE-ARDENNE ... des-Vosges .....
Champagne-Ardenne et Lorraine (ACAL) ont été mandatés par les Préfets pour
la ...... Le secteur du luxe, dès le 16e siècle, s'implante sur l'exploitation des ......
Haute-Marne) une unité de prétraitement de biomasse d'origine forestière.



Bulletin officiel n° 260 (juillet 2016) - Ministère de la Culture
8 juil. 2016 ... obligatoirement se présenter à l'examen médical du ... Dès leur inscription, les
élèves de 1er, 2e, 3e cycles et .... Chaque semestre est constitué de plusieurs
unités ...... CEFEDEM Lorraine ; ...... Il sera notifié au préfet du département et à la
ville ...... avisera chaque année avant le 31 janvier la DIRECCTE.



Debats du Senat N° 24 du 13 Mars 2013 - Sénat
14 mars 2013 ... 1667). 3. Engagement de la procédure accélérée pour l'examen de ......
académique et sous la présidence du préfet du Cher, réunion .... communes qui
appliqueront la réforme dès 2013. Qu'en ...... trice de la DIRECCTE Lorraine que
« la réflexion sur la ... ments des Vosges et de la Meuse, dont la situation.



2 5 NOV, 2016 - Ville de Colmar
22 déc. 2016 ... Article 4. Contribution du membre du personnel à la réalisation de la mission.
Tout membre du ..... TD Waterhouse et Banque Toronto ...... C'est l'entente ainsi
corrigée qui apparaît dans la présente décision. ...... VIVIER, FRANCE. 1b .....
3000675582 Boitrin Stephane Sea 2016-CI-1061792 ..... Chapitre 4.



Santé Protection sociale Solidarité - Ministère des Solidarités et de ...
14 nov. 2012 ... Michel Mazzuca, Rafael Laboissière. ..... L'importance de la surdité s'évalue à l'
aide de deux principaux examens cliniques simples. La.



N° 14 du 10 août 2011 - bulletin officiel developpement durable
31 août 2011 ... du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A ; au
directeur de l'unité ...... demande sera réalisée par le préfet de région après
examen du ..... Dès l'établissement du procès-verbal, les travaux visés par ...... (
15 % du module) pour les Vosges et l'est du Massif central et enfin ...



Untitled - CCI des Vosges
P0022.88. auprès du Préfet de la Région Lorraine ..... d'une unité de production.
..... RH que finance la CCI des Vosges et ses partenaires (FSE, DIRECCTE). ....
Rencontre avec les institutionnels tels que la CRAM, la DDTE, l'INRS, dès que le
besoin ... sont de corriger les attitudes, les gestuelles aux postes de travail et de ...