E7.11 - Etats financiers de la Cnaf 2016 - Version signée du 14 ... - Caf-3 212 646 976. Résultat de l'exercice (excédent ou déficit). -947 396 432. -10,17
. -1 586 139 285. Subventions d'investissement (13). Provisions réglementées (
14). TOTAL CAPITAUX PROPRES. 194 219 923. 2,08. -4 736 831 461 13.
PROVISIONS. Provisions pour risques et charges courantes (151). 22 968 326. 0
,25.États financiers de la Cnaf - Caf25. Note n° 5 : Les charges à payer et les provisions pour risques et charges. 31.
Note n° 6 : Les produits de gestion technique. 33. Note n° 7 : La gestion ... 14 866
678,32. 0,17%. 13 864 215,12. Concessions, brevets, licences et droits
simulaires (205). 80 494 984,17. 68 265 299,01. 12 229 685,16. 10 974 595,12.Les allocations familiales - Caf1 sept. 2016 ... Guide des prestations de La CaF. Mis à jour sur. CaF.Fr élever SeS enfantS votre
loGeMent votre coMpléMent de revenU l'actIon SocIale en faveUr deS faMIlleS. P
. 5. P. 18 .... Un numéro unique : 0 810 29 29 29 (0,06 ?/min. + prix d'un appel), ....
2016, puis inférieur à 10 ? à partir du 1e sep tembre 2016.Rapport à la Commission des comptes de la sécurité sociale de mai ...peu plus tôt qu'à l'ordinaire la Commission de printemps consacrée à l'examen
des comptes du. Régime ...... Une fois corrigé l'effet de ce transfert, elles ...... 1997
. 1998. RÉGIME GÉNÉRAL. 958 539. 4,3 955 262. -0,3. 855 635. -10,4. 588. 1
988. COTISATIONS SUR SALAIRES. DU SECTEUR PRIVÉ. 747 209. 0,9. 730
047 ...Rapport à la Commission des comptes de la sécurité sociale de ...20 juin 2005 ... Depuis 2002, les comptes présentés dans ce rapport sont établis à partir des
tableaux de ...... CNAM AT. CNAV. CNAF régime général. E/D droits constatés.
Le ralentissement des dépenses d'assurance maladie. Les dépenses d'
assurance maladie ...... Contribution aux fonds de formation des ETI et EPM,.Rapport annuel sur les institutions financières 2016 - Autorité des ...18 mars 2015 ... Le présent Document de référence a été déposé auprès de l'Autorité des
marchés financiers ..... P le Directeur performance et contrôle Groupe ; ...... La
solvabilité. Le ratio de solvabilité Core Tier One calculé selon les normes Bâle III
s'élève à. 11,4 % contre 11,7 % à fin décembre 2013 calculé selon les ...rapport public 2012 - Gouvernement du Sénégal-______ 87. --- --- 91. 92. 94. TITRE 2- CONTRÔLE DES AUTRES ...... davantage
explicité le champ du contrôle non juridictionnel, en citant notamment ....
observations et recommandations de la Cour des comptes pour corriger les
anomalies, ... présent rapport après leur examen par le Comité des rapports et
programmes.L'OM en danger - Mapping Control28 sept. 2015 ... histoire populaire américaine ... le cadre de cette année diplomatique et culturel-
... Après les calligraphies chinoise et ..... FICHES SERVICES ..... La France est d'
abord républicaine et la République ne distin- ...... LESMOINS. ---. - Le tarif ;. - L'
aspect volumineux. Volvo réinvente le XC90 ...... Curie (VC Le.ACAD_LEVEL_BOT Academic Level - Oracle Docs25 novembre 1933. Ce bulletin est publié 8 titre documentaire et objectif. Les
articles traduisent l'opinion de leurs auteurs, sans engager celle de la Banque.
SOMMAIRE ...... fr 25 000.000 b) Par le Fonds d'amortissement de la. Dette
publique sur les emprunts placés dans le public et qui ont porté sur les capi- taux
suivants :.
