examen
Centre hospitalier préfectoral Al Hassani ... - Cour des comptesCentre hospitalier préfectoral Al Hassani ... - Cour des comptes
des dispositions du décret n°2-06-656 du 24 Rabii I1428 (13 avril 2007) relatif à l'
organisation hospitalière ... Le CHP ALHASSANI a pris la qualification de centre
hospitalier préfectoral en 2007 (Arrêté du ministre .... Cet allongement des délais
des rendez-vous est à des insuffisances dans la gestion des plages horaires ...



GESTION DES ARCHIVES HOSPITALIERES - Banque de données ...GESTION DES ARCHIVES HOSPITALIERES - Banque de données ...
ayant été à l'origine de l'élimination des concurrents doivent être conservés par
le maître d'ouvrage pendant un délai de cinq ans au minimum?"article 45,57].
Enfin le récent Décret n° 2-06-656 du 24 Rabii I 1428 (13 avril 2007) relatif à l'
Organisation Hospitalière, stipule que « sous l'autorité du Directeur de l'Hôpital,
le ...



Cas de la province de Settat - Banque de données en santé publiqueCas de la province de Settat - Banque de données en santé publique
Ministère de la santé du Royaume du Maroc (2007). Décret N° 2-06-656 du 24
rabii I. 1428 relatif à l?organisation hospitalière. 2. Ministère de la santé du
Royaume du Maroc (2008). Direction des Hôpitaux et des. Soins Ambulatoires.
Les hôpitaux publics au Maroc. Niveau de l'offre et bilan d'activités 2006. 3.
Ministère de ...



Version FinaleVersion Finale
la société ;. - Une surveillance permanente du dispositif de contrôle interne ainsi
qu'un examen régulier de son ...... Arrêté du ministre de l'économie et des
finances n° 874-13 du 29 rabii II 1434 fixant la nomenclature des ...... Décret n° 2
? 06 ? 388 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les
formes de ...



NI OPA Cosumar - AMMCNI OPA Cosumar - AMMC
29 sept. 2008 ... Décret n°2-06-508 du 14 hija 1428 (25 décembre 2007) modifiant et complétant
le décret n°2-04-355 du 19 ramadan 1425 (2 novembre 2004) pris pour l'
application de la loi n°17-99 portant code des assurances ;. ? Décret n°2-08-457
du 3 joumada II 1430 (28 mai 2009) modifiant le décret n°2-04-355 du ...