Compte rendu de la réunion du Bureau communautaire du 18/04/201718 avr. 2017 ... avril, se sont réunis en séance ordinaire, en la petite salle de réunion de la
Maison Communautaire à. Cattenom, les ... 17 h 30 Séance de travail du Bureau
communautaire. Petite salle de réunion. Vendredi. 12/05/2017. 18 h 30 Les
Economeetings. Château de. Preisch. Lundi. 15/05/2017. 18 h 30 ...compte-rendu de la réunion du conseil communautaire du 14 ...14 déc. 2016 ... Horaires d'ouverture au public : du lundi au vendredi : 08h30-12h00 / 13h30-
16h30. Téléphone : 03 80 ... L'an deux mil seize, le quatorze décembre à dix-huit
heures trente, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s'est réuni
au nombre prescrit par la .... Avis du Bureau Communautaire Élargi :.deliberation / decision du - Le Grand Chalon12 avr. 2010 ... d'Agglomération CHALON VAL DE BOURGOGNE sont convoqués le Lundi 12
Avril 2010 à 18 h 00, dans la salle Jacques .... Vous pourrez d'ailleurs à la fin de
la réunion en goûter quelques échantillons. Nous avons aussi une ..... alors été
mis en vente. Le Bureau Communautaire, par décision du 22 mai.PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Séance du ...31 janv. 2018 ... CC ? 25/05/2010. 2. En préambule à la réunion de Conseil Communautaire, M.
le Président présente la Charte d'engagement pour le ... Le procès-verbal de la
séance du Conseil Communautaire du 13 avril 2010 est approuvé à l'unanimité.
... 10.2 Actes pris par le Bureau sur délégation de l'Assemblée.Conseil de Communauté du 06 novembre 2017 PROCÈS VERBAL18 déc. 2017 ... Lundi 12 février à 18 H 30 : Conseil communautaire (DOB). - Lundi 26 février à
18 H 30 : Bureau. - Lundi 5 mars à 18 H 30 : Conseil communautaire (affaires
courantes). - Lundi 26 mars à 18 H 30 : Bureau. - Mardi 3 avril à 18 H 30 :
Conseil communautaires (BP). - Lundi 16 avril à 18 H 30 : Conseil ...conseil communautaire du 14 avril 2011 conseil communautaire du ...6 nov. 2017 ... L'an deux mille dix sept, le lundi 06 novembre à 20 h 00, les membres du Conseil
Communautaire se sont ..... 12 500,00. Chap 27/27638. -592000,00. TOTAL. 0,00
. 0,00. Sur avis favorable du Bureau réuni le 26 octobre 2017,. Le Conseil
Communautaire, après en avoir délibéré, approuve à l'unanimité ...seance du conseil communautaire du 30mars 2017 compte rendu1 juin 2017 ... COMPTE RENDU. (sous réserve d'approbation du prochain conseil
communautaire). L'an deux mille dix-sept, le trente du mois de mars, à dix-huit
heures trente, .... prenant en compte la correction demandée. ... Conformément à
l'article L2121-14 du CGCT, le conseil désigne en son sein, à l'unanimité des.Réunion du conseil de la Communauté de Communes1 juin 2017 ... Un exemplaire du compte-rendu de la séance du conseil communautaire du 10
février 2017 a été ..... Matériel de bureau électrique ou ..... (PLU) approuvé par
délibération du 15 janvier 2008 et révisé par délibération du 12 janvier. 2010.
Cependant, au regard des évolutions législatives, ce document doit ...proces-verbal de la reunion du conseil municipal du 08 ... - Renaison29 mars 2016 ... COMPTE RENDU REUNION ... Le VINGT-NEUF MARS DEUX MILLE SEIZE, à
19h00, le conseil communautaire s'est réuni à la salle des fêtes de Villargondran,
sous la présidence de ..... 12 avril 2000 et article 1er du décret n° 2001-495 du 6
juin 2001) relatif à la transparence des aides octroyées par les.
